Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

268 questions

  1. Question n° 03194 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de la recherche sur la noix et le noyer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03417 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes atteintes de polykystose rénale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03505 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Aide au financement de l'innovation chez les jeunes entreprises innovantes (JEI)

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03506 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Harmonisation des délais de réponse pour les procédures de rescrit

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03515 posée par M. Jean Besson

    Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03533 posée par M. Claude Domeizel

    Prise en compte des conséquences médicales des essais nucléaires sur les participants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet

    Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03578 posée par M. Louis Souvet

    Lutte contre la fraude scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03615 posée par M. Gérard Bailly

    Soutien aux victimes de maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible