Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2477 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1757 questions

  1. Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché

    Retard des industriels français en matière de brevets

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20440 posée par M. André Vantomme

    Limitation des expérimentations animales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20461 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Désengagement de l'Etat en matière de recherche génétique animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20532 posée par M. Philippe Richert

    Homologation de l'insecticide appelé le Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fracture numérique dans le Gers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20649 posée par M. Jacques Mahéas

    Interdiction du dépôt de brevets pour les organismes vivants

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras

    Recherche en matière de trufficulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20756 posée par M. André Vallet

    Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

    Développement des médicaments pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible