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Questions avec réponses

1757 questions

1. Question n° 0246G posée par M. Daniel Breuiller

   Sûreté nucléaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 1944S posée par M. Max Brisson

   Conséquences de la différence fiscale de répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   25/11/2021

   Pertinence

3. Question n° 1228S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Inclusion numérique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   25/06/2020

   Pertinence

4. Question n° 1324G posée par M. Jean-Paul Prince

   Détection du SARS-CoV-2 par le biais des réseaux d'assainissement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   28/05/2020

   Pertinence

5. Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

   Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 1127G posée par M. Alain Bertrand

   Téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   01/02/2017

   Pertinence

7. Question n° 1025G posée par M. Didier Guillaume

   Fichier des titres électroniques sécurisés

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   09/11/2016

   Pertinence

8. Question n° 0873G posée par M. François Fortassin

   Crédits budgétaires alloués à la recherche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/05/2016

   Pertinence

9. Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard

   Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/09/2015

   Pertinence

10. Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Situation financière de l'ONERA

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    30/04/2015

    Pertinence