Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

268 questions

Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras

Recherche en matière de trufficulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

Développement des médicaments pédiatriques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21647 posée par M. André Lardeux

Fondation pour les études comparatives

Réponse du Ministère de la justice

16/02/2006
Pertinence
Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22865 posée par M. Marcel Vidal

Démissions à la direction du CNRS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22934 posée par M. Marcel Vidal

Etat des techniques et de la recherche en matière de lutte contre la mouche de l'olivier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche

Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 22999 posée par M. Yves Détraigne

Développement de la production des extraits foliaires de luzerne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/07/2006
Pertinence
Question n° 24395 posée par M. Louis Duvernois

Emploi de la langue française dans les organismes publics français

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/09/2006
Pertinence