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Questions avec réponses

174 questions

1. Question n° 16004 posée par M. Jean Louis Masson

   Déploiement des réseaux de fibre optique en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   23/04/2015

   Pertinence

2. Question n° 17056 posée par M. Jean Louis Masson

   Déploiement des réseaux de fibre optique en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   25/06/2015

   Pertinence

3. Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard

   Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/09/2015

   Pertinence

4. Question n° 0613G posée par M. Patrick Chaize

   Avis de la commission européenne sur le plan très haut débit

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   21/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 1300S posée par M. Cédric Perrin

   Couverture en téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   29/10/2015

   Pertinence

6. Question n° 18562 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Cabines téléphoniques en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   29/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 20325 posée par M. Maurice Vincent

   Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée et dépenses de très haut débit engagées en 2015

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

   25/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 0042G posée par M. Patrick Chaize

   Couverture du territoire en fibre optique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   02/08/2017

   Pertinence

9. Question n° 01495 posée par M. Hervé Maurey

   Procédures de vérification des cartes de couverture mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   12/10/2017

   Pertinence

10. Question n° 02652 posée par M. Arnaud Bazin

    Service jalerte.arcep.fr et mécontentement des abonnés téléphoniques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    28/12/2017

    Pertinence