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362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
268 questions
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Question n° 05943 posée par M. Rémy Pointereau
Conséquences de l'évaluation du plan maladie rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05948 posée par M. Philippe Madrelle
Prise en charge des maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06001 posée par M. Gérard Cornu
Évaluation du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0353S posée par M. Richard Yung
Amélioration du système des brevets en Europe
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 07359 posée par M. François Vendasi
Création d'une plate-forme marine décentralisée à Furiani
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar
Mobilisation de la communauté scientifique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat
Avenir du statut des enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis
Statut des enseignants-chercheurs des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis
Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0036A posée par M. Ivan Renar
Évaluation du crédit impôt recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence