Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 17188 posée par Mme Vivette Lopez

    Agenda social pour l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09632 posée par Mme Vivette Lopez

    Coût de l'accès aux logiciels de dématérialisation pour les petites communes

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17385 posée par Mme Vivette Lopez

    Matériels d'application de produit phytosanitaires et entrepreneurs de travaux agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21030 posée par Mme Vivette Lopez

    Maintien de la compétitivité scientifique française en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05659 posée par Mme Vivette Lopez

    Traitements innovants du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible