Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 0735S posée par M. Marcel Rainaud

    Recherche sur les maladies du bois de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

    Recherche concernant la myofasciite à macrophages

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0340S posée par M. Hervé Marseille

    Départ de l'ONERA du site de Meudon

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1495S posée par M. Alain Vasselle

    Innovation en oncologie et recherche en cancérologie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

    Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0479S posée par M. Michel Berson

    Crédit d'impôt recherche dans le secteur du service informatique et de l'édition de logiciel

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0191S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0909S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Bénéfice du crédit impôt recherche pour les entreprises de taille intermédiaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1252S posée par Mme Catherine Procaccia

    Avancées des recherches sur la chlordécone aux Antilles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin

    Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible