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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
36 questions
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Question n° 0768S posée par M. Robert Navarro
Restructuration de Sanofi-Aventis
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
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Question n° 0802S posée par M. Christian Demuynck
Organisation de la recherche sur les organismes génétiquement modifiés
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0909S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Bénéfice du crédit impôt recherche pour les entreprises de taille intermédiaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel
Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1264S posée par M. René-Pierre Signé
Conventions CIFRE
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy
Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle
Recherche concernant la myofasciite à macrophages
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0174S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Restructuration du groupe Sanofi-Aventis
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0191S posée par M. Michel Billout
Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0260S posée par M. Christian Bourquin
Conséquences de la restructuration annoncée par le groupe Sanofi
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence