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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
173 questions
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Question n° 0730S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Financement de la recherche en matière de télécommunications
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 0733S posée par M. Michel Billout
Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier
Conditions de commercialisation des médicaments génériques
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0813S posée par M. Richard Yung
Ratification de l'accord de Londres sur les brevets
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
TNT et réception de France 3 Limousin
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini
Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Fracture numérique dans le Gers
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0968S posée par M. Jean-Claude Gaudin
Epidémie de Chikungunya
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 1077S posée par M. Gérard Longuet
Financement de la résorption des zones blanches de téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 1094S posée par Mme Catherine Procaccia
Mise en oeuvre des messages sanitaires
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence