Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 0730S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Financement de la recherche en matière de télécommunications

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

    Connexion réseau haut débit en milieu urbain

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

    Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle

    Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0460S posée par M. Alain Fouché

    Couverture hertzienne pour la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0481S posée par M. François Marc

    Couverture numérique des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

    Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0879S posée par M. Alain Fouché

    Évolution croissante des "spams" reçus sur les téléphones mobiles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0913S posée par M. Jean-Claude Carle

    Lutte contre la fracture numérique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1101S posée par M. François Marc

    Concurrence et développement de l'Internet mobile très haut débit

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne