Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
118 questions
-
Question n° 0096G posée par M. Alain Fouché
Recherche sur les cancers pédiatriques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0160G posée par M. Jérôme Bignon
Position de la France sur la protection des données personnelles numériques
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0167G posée par M. Raymond Vall
Couverture numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0183G posée par M. Antoine Karam
Couverture numérique en Outre-Mer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0186G posée par Mme Catherine Dumas
Exposition universelle 2025
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0203G posée par M. Joël Guerriau
Dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0273G posée par M. Patrick Chaize
Calendrier du plan très haut débit
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0302G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Relations entre l'éducation nationale et les géants d'internet
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0548G posée par M. Jean-Yves Roux
Bilan du déploiement du plan numérique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0559G posée par M. Yvon Collin
Obligations de service public d'Orange
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence