Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

118 questions

Question n° 0006G posée par M. Henri Belcour

Questions éthiques et juridiques posées par le clonage

Réponse du ministère : Recherche

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0501G posée par M. André Vallet

Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache

Réponse du Ministère délégué à la recherche

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0624G posée par M. Yves Détraigne

Organismes génétiquement modifiés (OGM)

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0715G posée par M. Yves Détraigne

Réglementation des OGM

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

06/10/2006
Pertinence
Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

Alcatel

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0058G posée par M. Henri Revol

Le projet Galiléo

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0570G posée par M. Claude Domeizel

Télémédecine

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence