Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

205 questions

Question n° 03578 posée par M. Louis Souvet

Lutte contre la fraude scientifique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03615 posée par M. Gérard Bailly

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03626 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la recherche aérospatiale française et européenne

Réponse du Ministère de la défense

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03725 posée par M. Jean Besson

Relance de la production de la truffe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/03/2008
Pertinence
Question n° 03789 posée par M. Jacques Siffre

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Michel Doublet

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03795 posée par M. Jean-Claude Merceron

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03819 posée par M. Guy Fischer

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03821 posée par M. Dominique Leclerc

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03830 posée par M. Roland Courteau

Maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence