Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1436 questions

Question n° 21124 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire par le téléphone mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21319 posée par M. Jean Louis Masson

Concurrence dans le secteur des télécommunications et couverture des zones rurales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21414 posée par M. Yves Krattinger

Mesures de prophylaxie de la brucellose bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21483 posée par Mme Sandrine Hurel

Soutien à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21647 posée par M. André Lardeux

Fondation pour les études comparatives

Réponse du Ministère de la justice

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21958 posée par M. André Boyer

Situation du centre départemental de météorologie du Lot

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21990 posée par Mme Patricia Schillinger

Nouvelles règles des arrêts de travail

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22179 posée par M. Jean Louis Masson

Équipement informatique et utilisation d'internet pour les communes

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau

Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Pertinence