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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
205 questions
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Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03157 posée par M. Philippe Madrelle
Recherche dans le domaine nucicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03194 posée par M. Bernard Piras
Maintien de la recherche sur la noix et le noyer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03417 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des personnes atteintes de polykystose rénale
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03505 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Aide au financement de l'innovation chez les jeunes entreprises innovantes (JEI)
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 03506 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Harmonisation des délais de réponse pour les procédures de rescrit
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 03515 posée par M. Jean Besson
Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03533 posée par M. Claude Domeizel
Prise en compte des conséquences médicales des essais nucléaires sur les participants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet
Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence