Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

205 questions

  1. Question n° 09655 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Cancers et environnement : application du principe de précaution

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10136 posée par M. André Trillard

    Recherche vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11960 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12549 posée par M. Rachel Mazuir

    Mise en place d'une politique publique de traitement pour la trisomie 21

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron

    Crédit impôt recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14061 posée par M. Richard Yung

    Financement des jeunes chercheurs français doctorants des instituts français de recherche en Asie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15259 posée par M. Jean Besson

    Recherche et développement dans le domaine du stockage du CO 2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15640 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Sclérose latérale amyotrophique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16047 posée par M. Roland Courteau

    Soutien moral et financier en faveur de la recherche en cardiologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16070 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnes atteintes de drépanocytose

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible