Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1436 questions

  1. Question n° 15646 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Institut de recherche pour le développement

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15715 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rattrapage salarial des personnels du BRGM

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15843 posée par M. Alain Fouché

    Modification du statut des établissements publics de recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15894 posée par M. Gérard Delfau

    Institut du Caire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16532 posée par M. Philippe Richert

    Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16540 posée par M. Philippe Richert

    Protection des animaux lors des tests européens des substances chimiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16615 posée par M. André Vantomme

    Recherche sur les microbicides anti-VIH

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16690 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Suppression de cellule de l'INPI à Nancy

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16785 posée par M. Yves Détraigne

    Difficultés rencontrées par les collectivités locales de plus de 1 000 habitants pour recruter du personnel de surveillance des élèves hors temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16786 posée par M. Robert Hue

    Inégalité des citoyens devant l'utilisation faite des nouvelles technologies

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Faible