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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
205 questions
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Question n° 19784 posée par M. Serge Lagauche
Lieu d'implantation de l'Institut national du cancer
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16572 posée par M. Jean-Marc Pastor
Expérimentation sur des animaux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25338 posée par M. Michel Raison
Budget de la recherche
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau
Programme de recherche « 4 pour 1 000 »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché
Retard des industriels français en matière de brevets
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 09975 posée par M. André Dulait
Recherche sur les produits systémiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 12068 posée par M. Roland Courteau
Avenir de la recherche à l'Office national d'études et de recherches aéronautiques
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04810 posée par M. Roland Courteau
Mise en place d'un statut du "lanceur d'alerte"
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03506 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Harmonisation des délais de réponse pour les procédures de rescrit
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 03515 posée par M. Jean Besson
Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence