Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 09906 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement d'écoles numériques en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10001 posée par M. Thierry Repentin

    Suites données au programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12738 posée par M. Ivan Renar

    Équipement numérique des salles de cinémas indépendants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15000 posée par M. Roland Courteau

    Agenda numérique de la Commission européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15530 posée par M. Philippe Paul

    Mesures prises en faveur de l'équipement et de la formation aux outils numériques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16335 posée par Mme Samia Ghali

    Décrets d'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19995 posée par M. Philippe Paul

    Mesures prises en faveur de l'équipement et de la formation aux outils numériques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20099 posée par M. François Marc

    Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20528 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Modalités d'application du programme national "très haut débit"

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible