Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 19784 posée par M. Serge Lagauche

    Lieu d'implantation de l'Institut national du cancer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19799 posée par M. Bernard Angels

    Manque de moyens accordés aux pathologies liées au vieillissement

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19805 posée par M. Charles Gautier

    Projet d'interdiction des appareils de détection du plomb à tube dans les peintures

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

    Développement des médicaments pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24743 posée par M. Marc Massion

    Amélioration des conditions de vie des malades atteints de dystonies

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24864 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des malades atteints de dystonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1165S posée par M. Alain Milon

    Souches embryonnaires

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Amélioration de la qualité de vie des patients atteints de dystonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible