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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 00337 posée par M. Gaëtan Gorce

    Factures téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00351 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01859 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression du système du multiplexage

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01893 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01896 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des nouvelles antennes entre les trois opérateurs principaux de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01993 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02741 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03351 posée par M. Gaëtan Gorce

    Factures téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0270S posée par M. André Vallini

    Pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04267 posée par M. Hervé Maurey

    Règles de financement applicables aux enfouissements de réseaux réalisés par les collectivités

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible