Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

164 questions

  1. Question n° 14857 posée par M. Daniel Laurent

    Profession des infirmiers et projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14322 posée par M. Daniel Laurent

    Compte pénibilité et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14153 posée par M. Daniel Laurent

    Revendications des médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14154 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14012 posée par M. Daniel Laurent

    Plan pour les maladies neurodégénératives

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14020 posée par M. Daniel Laurent

    Branche de l'aide à domicile et revalorisation salariale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13858 posée par M. Daniel Laurent

    Décret d'application sur la retraite progressive

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13907 posée par M. Daniel Laurent

    Pharmaciens et avenir des professions réglementées

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13766 posée par M. Daniel Laurent

    Entreprises adaptées et insertion des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13772 posée par M. Daniel Laurent

    Retraités et emploi à domicile

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible