Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

240 questions

Question n° 05498 posée par M. Francis Grignon

Traitement des invalides blessés crâniens français

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0398S posée par M. Michel Boutant

Statut des aidants familiaux

Réponse du Ministère chargé de la famille

21/03/2013
Pertinence
Question n° 0115G posée par Mme Valérie Létard

Dépendance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0124G posée par M. Vincent Éblé

Dépendance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0101G posée par M. Ronan Kerdraon

Plan dépendance

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

08/02/2013
Pertinence
Question n° 04333 posée par M. Alain Bertrand

Prise en charge par les départements des politiques du handicap et de la dépendance

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

31/01/2013
Pertinence
Question n° 03670 posée par M. Jean Louis Masson

TVA pour les entreprises d'aide à domicile

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2012
Pertinence
Question n° 02949 posée par M. Jean Boyer

Évolution démographique de notre pays

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

08/11/2012
Pertinence
Question n° 01680 posée par M. André Vairetto

Encadrement des contrats d'assurance dépendance

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/08/2012
Pertinence
Question n° 01683 posée par M. Jean Louis Masson

TVA pour les entreprises d'aide à domicile

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/08/2012
Pertinence