Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

329 questions

Question n° 03516 posée par M. Jean-François Rapin

Avenir des établissements privés de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03340 posée par M. Christophe Priou

Conséquences de la politique tarifaire nationale sur les établissements de santé privés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03447 posée par M. Daniel Laurent

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03185 posée par M. Yves Détraigne

Situation dans les EHPAD et les SAAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03066 posée par M. Éric Gold

Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 0189G posée par Mme Laurence Cohen

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0192G posée par M. Alain Milon

Coût et financement des EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0196G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0197S posée par M. Yves Daudigny

Fiscalité des maisons de santé implantées dans une zone de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02250 posée par M. Jean Pierre Vogel

Établissements de santé privés non lucratifs et crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence