Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

96 questions

  1. Question n° 0526G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14689 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Démographie médicale et reconnaissance de la médecine générale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14213 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prise en charge du transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14216 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation des marins titulaires d'une pension retraite anticipée qui développent ultérieurement une maladie résultant de l'exposition aux fibres d'amiante

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12797 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Nécessité de supprimer l'obligation pour les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeutes d'adhérer à un ordre pour exercer

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12361 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prise en charge du transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Statut de l'herboristerie en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12088 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation des marins titulaires d'une pension retraite anticipée qui développent ultérieurement une maladie résultant de l'exposition aux fibres d'amiante

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11810 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir du métier de permanencier auxiliaire de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11371 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Aide au départ en vacances des enfants et adolescents

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible