Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

164 questions

  1. Question n° 22208 posée par M. Daniel Laurent

    Qualification et statut des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22074 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations de la fédération française pour le don de sang bénévole

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22076 posée par M. Daniel Laurent

    Nombre de postes d'internes en gynécologie médicale pour 2016-2017

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20727 posée par M. Daniel Laurent

    Opticiens et mise en place de l'observatoire des prix

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20743 posée par M. Daniel Laurent

    Dates des jurys du diplôme d'État d'infirmier dans la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20801 posée par M. Daniel Laurent

    Statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19667 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19516 posée par M. Daniel Laurent

    Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18886 posée par M. Daniel Laurent

    Centres communaux d'action sociale dans les communes de moins de 1 500 habitants

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18125 posée par M. Daniel Laurent

    Marins titulaires d'une pension invalidité accident

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible