Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

96 questions

Question n° 19874 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation préoccupante de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19747 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation des arboriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19754 posée par M. Jean-Luc Fichet

Modification des règles de gouvernance du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19498 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation des psychologues

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 18332 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maladie de Parkinson

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/04/2011
Pertinence
Question n° 18057 posée par M. Jean-Luc Fichet

Niveau de remboursement des prothèses auditives

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17822 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des infirmiers de bloc opératoire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17462 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maladies professionnelles des militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

03/03/2011
Pertinence
Question n° 15121 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation préoccupante de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence