Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

164 questions

  1. Question n° 19499 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des parcs zoologiques et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18985 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des parcs d'intérieur de loisirs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18720 posée par M. Daniel Laurent

    Conditions de commercialisation des sapins de Noël

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18821 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes du bâtiment et travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18649 posée par M. Daniel Laurent

    Ouverture des commerces « non essentiels »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18398 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des personnels de la restauration en événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18216 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14323 posée par M. Daniel Laurent

    Inquiétudes des associations caritatives et humanitaires quant à l'avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13861 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12748 posée par M. Daniel Laurent

    Projet de circulaire pour les aménagements aux examens concernant les élèves à besoins éducatifs particuliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible