Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

321 questions

Question n° 21023 posée par M. Alain Fouché

Montant des pensions de retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21092 posée par M. Jean Louis Masson

Liquidation des pensions des ouvriers de la base aérienne militaire de Frescaty

Réponse du Ministère de la défense

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21292 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul des pensions de lieutenants de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21570 posée par M. Michel Thiollière

Retraites du commerce

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21583 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Retraite des gérants de débits de tabac

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21601 posée par M. Jean-Michel Baylet

Avenir de l'IRCANTEC

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21738 posée par M. Jean-Claude Etienne

Retraite des maîtres des établissements privés sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21797 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul des retraites des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22002 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des polycotisants frontaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22157 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Calcul de la retraite des personnes invalides

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/03/2006
Pertinence