Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Procaccia

    Mutuelles étudiantes (LMDE)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0706G posée par Mme Catherine Procaccia

    Étudiants en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05973 posée par Mme Catherine Procaccia

    Difficultés de stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07117 posée par Mme Catherine Procaccia

    Pénurie annoncée de médicaments contre la maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0968S posée par Mme Catherine Procaccia

    Avenir de la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1274G posée par Mme Catherine Procaccia

    Rôle des collectivités locales dans la gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15518 posée par Mme Catherine Procaccia

    Ouverture des fleuristes le 1er mai 2020

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15573 posée par Mme Catherine Procaccia

    Organisation des conseils municipaux d'installation

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15795 posée par Mme Catherine Procaccia

    Incitation à l'investissement pour l'après confinement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia

    Règles sanitaires dans les aéroports

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible