Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

96 questions

  1. Question n° 06777 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06778 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Ordre national des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06780 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07573 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux non-professionnels de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07743 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Utilisation de machines dangereuses par les jeunes dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08152 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Calcul de la retraite des personnes invalides

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08795 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Projet de loi "Indemnisation essais nucléaires"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08797 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09121 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux non-professionnels de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09431 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible