Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

164 questions

  1. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

    Eau potable et présence de chlorothalonil

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07419 posée par M. Daniel Laurent

    Attribution de postes d'internes en gynécologie médicale et rentrée universitaire 2023

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07420 posée par M. Daniel Laurent

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du conseil national professionnel commun

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07111 posée par M. Daniel Laurent

    Violence envers les soignants et propositions de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07006 posée par M. Daniel Laurent

    Décret modifiant les règles de cumul pension d'invalidité et autres revenus

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05912 posée par M. Daniel Laurent

    Malades atteints du myélome multiple et accès aux traitements innovants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05941 posée par M. Daniel Laurent

    Aides à domicile et propositions de l'association APF handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05638 posée par M. Daniel Laurent

    Revalorisation des professionnels du secteur médico-social, social et sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05583 posée par M. Daniel Laurent

    Levée de l'obligation vaccinale contre le covid-19 et réintégration des soignants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05044 posée par M. Daniel Laurent

    Télésurveillance des patients insuffisants cardiaques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible