Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 0220G posée par M. Alain Milon

Comité d'éthique

Réponse du Ministère chargé de la famille

04/10/2013
Pertinence
Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

Politique de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/02/2017
Pertinence
Question n° 0860G posée par M. Alain Milon

Application du 49.3

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

13/05/2016
Pertinence
Question n° 1800G posée par M. Alain Milon

Nomination du directeur de l'Assistance publique des hôpitaux de Marseille

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1407G posée par M. Alain Milon

Lutte contre l'épidémie de Covid-19

Réponse du Premier ministre

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1165S posée par M. Alain Milon

Souches embryonnaires

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/11/2006
Pertinence
Question n° 0398G posée par M. Alain Milon

Plan cancer

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0172G posée par M. Alain Milon

Crise du système de santé et de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

12/01/2023
Pertinence
Question n° 1043G posée par M. Alain Milon

Mesures en faveur de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 2196G posée par M. Alain Milon

Pénurie de lits et de personnels dans les hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

16/12/2021
Pertinence