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1650 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
1420 questions
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Question n° 0854S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Réglementation de la téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0858S posée par M. René-Pierre Signé
Conséquences pour les départements de l'entrée en vigueur de la loi sur le handicap
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0862S posée par Mme Valérie Létard
Contenu des décrets d'application de la loi du 11 février 2005
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0864S posée par Mme Christiane Kammermann
Valorisation de la dénomination commune internationale (DCI)
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0866S posée par Mme Gisèle Printz
Suivi des personnes suicidantes
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. Bernard Cazeau
Situation des hôpitaux publics
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0868S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0872S posée par M. Claude Biwer
Prise en charge des personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0873S posée par Mme Anne-Marie Payet
Composition et missions du Conseil de modération et de prévention
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0885S posée par Mme Michèle André
Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence