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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 1470S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/11/2011

   Pertinence

2. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Prévention du saturnisme à Paris

   Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

   18/12/1996

   Pertinence

3. Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Risque de disparition de la gynécologie médicale

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   19/05/2011

   Pertinence

4. Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   22/12/2011

   Pertinence

5. Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Pénurie de gynécologues médicaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

   15/04/2010

   Pertinence

6. Question n° 0163S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation du centre de santé et de l'association Enfance et Famille dans le 19ème arrondissement de Paris

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

   14/02/2008

   Pertinence

7. Question n° 0535S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Débat national préalable à toute réforme de la psychiatrie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   23/04/2009

   Pertinence

8. Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   16/02/2005

   Pertinence