Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 09367 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07021 posée par M. Pascal Allizard

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06003 posée par M. Pascal Allizard

    Convention entre certains syndicats de chirurgiens-dentistes et l'union nationale des caisses d'assurance-maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05846 posée par M. Pascal Allizard

    Chiropracticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05035 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de l'interdiction de l'usage des néonicotinoïdes dans le cadre de la culture de la betterave à sucre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02658 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des soins orthophoniques dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02661 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21618 posée par M. Pascal Allizard

    Intervention de professeurs de sport en lieu et place de masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21357 posée par M. Pascal Allizard

    Mise en place de l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18572 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des soins orthophoniques dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible