Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

100 questions

Question n° 15475 posée par M. Pascal Allizard

Conditions d'accès à la réserve opérationnelle de certains anciens militaires

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15267 posée par M. Pascal Allizard

Sédation administrée aux patients atteints du Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15344 posée par M. Pascal Allizard

Prix des denrées alimentaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15375 posée par M. Pascal Allizard

Difficultés de la filière horticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15153 posée par M. Pascal Allizard

Situation dans la filière des appellations d'origine protégées fromagères

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15159 posée par M. Pascal Allizard

Avenir de la filière conchylicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15211 posée par M. Pascal Allizard

Usage de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14103 posée par M. Pascal Allizard

Précarité des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

30/01/2020
Pertinence
Question n° 11392 posée par M. Pascal Allizard

Contrôles de la caisse primaire d'assurance maladie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11253 posée par M. Pascal Allizard

Fiscalité des dons alimentaires

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/07/2019
Pertinence