Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6503 questions

Question n° 13709 posée par M. Marcel Vidal

Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 13721 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accès au minimum vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 13815 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du marché de l'homéopathie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13828 posée par M. Philippe Madrelle

Dégagement de moyens de lutte contre l'exclusion dans le domaine de l'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13916 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Paiement de la " prime de Noël " accordée aux bénéficiaires du RMI et de l'ASS

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13948 posée par M. Robert Bret

Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Pertinence
Question n° 14004 posée par M. Michel Doublet

Situation des cadres salariés d'associations d'accueil et de réinsertion sociale

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14017 posée par M. Jean-René Lecerf

Statut des sages-femmes exerçant dans le secteur privé et droits à la retraite

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/10/2004
Pertinence