Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2074 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1356 questions

  1. Question n° 20333 posée par M. Laurent Somon

    Professionnels du secteur social et médico-social de la Somme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20367 posée par M. Jean Hingray

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20171 posée par M. Arnaud Bazin

    arrêt de la fabrication de la pompe à insuline implantable MiniMed par le fabricant Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19910 posée par Mme Vivette Lopez

    Équité dans la valorisation du personnel de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19929 posée par M. Éric Bocquet

    Programme « Union européenne pour la santé »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19930 posée par Mme Maryse Carrère

    Conséquences négatives du Ségur de la santé pour certains personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19960 posée par Mme Catherine Deroche

    Filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19973 posée par Mme Véronique Guillotin

    Exclusion des soignants des établissements privés à but non lucratif des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19879 posée par M. Jean-François Rapin

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19902 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible