Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1224 questions

Question n° 00276 posée par M. Pascal Allizard

Tuberculose bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00282 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du système de santé et du secteur médico-social

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00287 posée par M. Pascal Allizard

Revalorisations salariales pour les personnels de la filière socio-éducative

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00297 posée par M. Yves Détraigne

Bilan du Nutri-Score

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00299 posée par M. Yves Détraigne

Parcours de soins des femmes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. Yves Détraigne

Prévenir les accidents cardio-vasculaires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00303 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00304 posée par M. Yves Détraigne

Journée de deuil national

Réponse du Première ministre

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. Sebastien Pla

Accélération de la fermeture de lits et risque de rupture du système de soins

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00322 posée par Mme Catherine Belrhiti

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence