Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1224 questions

  1. Question n° 00155 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00170 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Fermeture de lits au centre hospitalier départemental La Candélie Lot et Garonne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00177 posée par M. Cédric Perrin

    Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00178 posée par M. Cédric Perrin

    Devenir des cendres d'un animal de compagnie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00181 posée par M. Cédric Perrin

    Suppression de la prime de service et arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00187 posée par M. Jérôme Bascher

    Prise en charge des mineurs non accompagnés par les départements

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00191 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation des services de réanimation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00196 posée par M. Serge Babary

    Situation de la maternité du centre hospitalier de Chinon

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00221 posée par M. Cédric Perrin

    Stages de médecine et capacité d'accueil et de formation hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00226 posée par M. Cédric Perrin

    Dossier médical partagé et laboratoires pharmaceutiques privés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible