Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 12664 posée par M. Serge Babary

    Mobilisation nationale des groupes de laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12663 posée par M. Serge Babary

    Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09286 posée par M. Serge Babary

    Inquiétudes des assistantes maternelles dans le cadre des négociations de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08779 posée par M. Serge Babary

    Nécessité de créer un statut spécifique au bénéfice des femmes victimes du Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06713 posée par M. Serge Babary

    Pratique de l'ostéopathie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05906 posée par M. Serge Babary

    Domaines de compétences des chiropracteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05501 posée par M. Serge Babary

    Publication de certains rapports de l'inspection générale des affaires sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05317 posée par M. Serge Babary

    Négociations en cours sur le reste à charge zéro pour les soins dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04916 posée par M. Serge Babary

    Réforme du reste à charge zéro en matière d'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04539 posée par M. Serge Babary

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible