Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1224 questions

  1. Question n° 00130 posée par M. Daniel Laurent

    Situation de la spécialité de gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00131 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00132 posée par M. Emmanuel Capus

    Personnels des cabinets de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00138 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences des revalorisations salariales décidées dans le cadre du Ségur de la santé pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00140 posée par M. Daniel Laurent

    Maladie de Charcot grande cause nationale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00145 posée par Mme Patricia Schillinger

    Encadrement réglementaire de la pratique de l'épilation à la lumière intense pulsée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00146 posée par Mme Patricia Schillinger

    Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00148 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation budgétaire du centre hospitalier de Fumel

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00149 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Désertification médicale et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00151 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Prélèvement sur la commercialisation et la promotion des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible