Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6503 questions

  1. Question n° 07541 posée par M. Michel Canévet

    Cigarettes PUFF et prévention des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07542 posée par M. Michel Canévet

    Prise en charge par le « 115 »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07558 posée par M. Hervé Gillé

    Situation préoccupante de l'aide alimentaire en Gironde

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07568 posée par M. Daniel Breuiller

    Formation des médecins maîtres de stage à l'aune de l'entrée en vigueur de la quatrième année d'internat

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07576 posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation d'anciens agents ayant eu un accident du travail

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07589 posée par M. Vincent Delahaye

    Sécurisation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07392 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Création de maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot

    Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07419 posée par M. Daniel Laurent

    Attribution de postes d'internes en gynécologie médicale et rentrée universitaire 2023

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible