Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1224 questions

  1. Question n° 00553 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation des ambulanciers du service mobile d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00565 posée par M. Pierre Charon

    Absence de délai de prescription dans l'action disciplinaire des professionnels de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00567 posée par M. Pierre Charon

    Lutte contre l'utilisation frauduleuse de la carte Vitale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00570 posée par M. Rémy Pointereau

    Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00571 posée par M. Rémy Pointereau

    Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00577 posée par M. Bernard Fournier

    Prestations de santé à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00588 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisation des visites à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00600 posée par M. Éric Bocquet

    Souffrances psychologiques de plus en plus importantes chez les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00615 posée par Mme Françoise Férat

    Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00622 posée par Mme Françoise Férat

    Effets du butylparaben sur les endocrines

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible