Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 00062 posée par M. Louis Souvet

Formation des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation

Réponse du ministère : Santé

22/04/1993
Pertinence
Question n° 05094 posée par M. Louis Souvet

Situation des centres de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/01/2003
Pertinence
Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet

Situation des centres de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/03/2004
Pertinence
Question n° 16952 posée par M. Louis Souvet

Réduction des procédures pour les demandes d'asile

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17145 posée par M. Louis Souvet

Diplôme requis pour la pratique de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17404 posée par M. Louis Souvet

Praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 18599 posée par M. Louis Souvet

Etudes des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 19288 posée par M. Louis Souvet

Prise en compte des enfants à charge dans le calcul des pensions de réversion

Réponse du Ministère de la justice

15/09/2005
Pertinence
Question n° 21099 posée par M. Louis Souvet

Subventions des collectivités territoriales aux mutuelles

Réponse du Ministère de la fonction publique

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21284 posée par M. Louis Souvet

Conséquences des départs à la retraite dans la fonction publique territoriale en 2007-2008

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

19/01/2006
Pertinence