Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 15252 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Approvisionnement des services de réanimation en médicaments de sédation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14652 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en place d'un numéro unique d'appel d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07408 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prime d'exercice territorial

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02784 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Campagne préventive de distribution des pastilles d'iode

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02447 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Fiscalisation des indemnités perçues par les professionnels de santé en centre de vaccination

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16507 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Pour un nouveau plan national de soins palliatifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10910 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Pérennité des associations d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08132 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Désindexation de certaines allocations sociales

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02785 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Modalités d'exercice des infirmiers en pratique avancée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02438 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aide aux collectivités concernant l'épandage des boues d'épuration en lien avec la situation sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible