Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
34 questions
-
Question n° 04553 posée par M. Serge Babary
Réforme de la protection sociale complémentaire à la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 05069 posée par M. Serge Babary
Obligation de délivrer les certificats de décès par voie dématérialisée
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05695 posée par M. Serge Babary
Remboursement de l'examen d'analyse de la calprotectine fécale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 00196 posée par M. Serge Babary
Situation de la maternité du centre hospitalier de Chinon
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 18767 posée par M. Serge Babary
Conditions de mobilisation de la réserve sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07343 posée par M. Serge Babary
Fiscalité des orthèses et prothèses orthodontiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 06200 posée par M. Serge Babary
Fiscalité des orthèses et prothèses orthodontiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 04693 posée par M. Serge Babary
Conditions d'accueil des enfants en situation de handicap en Indre-et-Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 04239 posée par M. Serge Babary
Difficultés d'accès aux soins en Indre-et-Loire
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 03196 posée par M. Serge Babary
Difficultés de recrutement rencontrées dans le secteur du handicap
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence