Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 02487 posée par M. Serge Babary

Rémunération des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 04539 posée par M. Serge Babary

Rémunération des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04832 posée par M. Serge Babary

Augmentation du nombre d'agressions de médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04916 posée par M. Serge Babary

Réforme du reste à charge zéro en matière d'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05317 posée par M. Serge Babary

Négociations en cours sur le reste à charge zéro pour les soins dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05501 posée par M. Serge Babary

Publication de certains rapports de l'inspection générale des affaires sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05906 posée par M. Serge Babary

Domaines de compétences des chiropracteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 06713 posée par M. Serge Babary

Pratique de l'ostéopathie en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/09/2018
Pertinence
Question n° 08779 posée par M. Serge Babary

Nécessité de créer un statut spécifique au bénéfice des femmes victimes du Distilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 09189 posée par M. Serge Babary

Conditions d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/02/2019
Pertinence